Déposée le 29 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ID 37
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SWEEPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-38 du 23 septembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ID 37 domicilié(e) La Petite Simonnière - 37380 - NOUZILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 411 990 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet COJEF, Maître Stéphanie HOGUET domicilié(e) Zone des Granges Galand, 14-22 rue du Pont de l'Arche - 37550 - SAINT AVERTIN - France.
La marque SWEEPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855324.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEEPER est expirée depuis le 29 août 2021.
ID 37 a également déposé les autres marques suivantes : sweeper
ID 37, Société par Actions Simplifiée - La Petite Simonnière - 37380 - NOUZILLY - France - SIREN 530411990
Cabinet COJEF, Maître Stéphanie HOGUET - Zone des Granges Galand, 14-22 rue du Pont de l'Arche - 37550 - SAINT AVERTIN - France
Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Produits chimiques décalaminants pour moteurs à combustion interne. Graphite et micrographite (colloïdal ou non) à usage industriel et automobile ; additifs chimiques graphités et non graphités pour moteurs, pour boites de vitesses, pour circuits de refroidissement et pour carburants ; résines artificielles et résines synthétiques à l'état brut ; fluides à usage industriel, non compris dans d'autres classes ; aucun de ces produits n'étant des adhésifs, des agents liants ou ciments et aucun de ces produits n'étant destinés à un usage dans l'industrie du bâtiment et de la construction.
Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, aucun de ces produits n'étant destinés à un usage sur sols, revêtements de sol, protections de sols ou de murs.
Produits non chimiques décalaminants pour moteurs à combustion interne. Huiles graphitées et non graphitées pour moteurs, pour combustibles et de graissage ; additifs non chimiques graphités et non graphités pour moteurs, pour boîtes de vitesses, pour circuits de refroidissement et pour carburants ; lubrifiants graphités et non graphités ; graisses automobiles et industrielles graphitées et non graphitées.
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